RSI : Régime Social des Indépendants - Caisse d'assurance maladie et retraite des artisans, commerçants, professions libérales, industriels - ISU - Interlocuteur social unique.

Études statistiques, financières et actuarielles

Études prospectives sur les risques et leur gestion financière

• L'essentiel du RSI en chiffres
• Zoom sur
• Tableaux de bord
• Bilans annuels
• Suivis de l'ONDAM

L'essentiel du RSI en chiffres

Décembre 2009	L'Essentiel du RSI en chiffres - 2008	1,79 Mo
Décembre 2008	L'Essentiel du RSI en chiffres - 2007	6,13 Mo
Décembre 2008	Données régionales RSI 2007 - Supplément à l’essentIel du RSI en chiffres	751 Ko
Décembre 2007	L'Essentiel du RSI en chiffres - 2006	4.27 Mo

Zoom sur

Mai 2010 Référence : 45	Perspectives financières du régime vieillesse de base du RSI à l’horizon 2050 Les régimes vieillesse de base des artisans et des commerçants, alignés sur le régime général depuis 1972, sont aujourd’hui à l’équilibre grâce à la compensation démographique et à la contribution sociale des sociétés. Leurs projections financières à long terme, présentées dans cette étude, font apparaître un besoin de financement supplémentaire représentant trois mois de prestations à l’horizon de 2050.	118 ko
Avril 2010 Référence : 44	Eléments démographiques sur les auto-entrepreneurs en 2009 Créé le 1er janvier 2009, le statut de l’auto-entrepreneur a dynamisé la création d’entreprise en France. A la suite du boom des immatriculations au RSI qui en découle, nous vous présentons à travers ce Zoom les principales caractéristiques démographiques de ces nouveaux assurés du régime : répartition par âge, par secteur d'activité, géographique, etc.	296 ko
Avril 2010 Référence : 43	Bilan et perspectives des régimes invalidité-décès des artisans et commerçants Durant ces dernières années, le nombre d’invalides artisans et commerçants a été impacté par la mise en place de différentes réformes, telle la récente création de l’invalidité partielle pour les commerçants. Les différentes mesures n’ont cependant pas pénalisé les équilibres financiers de ces régimes qui restent largement excédentaires et qui devraient continuer d’accumuler des réserves dans les quinze prochaines années.	216 ko
Février 2010 Référence : 41	Actif au RSI et retraité au régime général Les indépendants qui poursuivent ou débutent une activité non salariée au-delà de l’âge légal de la retraite peuvent, depuis la réforme des retraites de 2003, liquider leur pension du régime général sans condition. Près d’un cinquième des indépendants en activité au-delà de 55 ans cumule son activité avec une pension du régime général.	104 ko
Décembre 2009 Référence : 39	Modélisation des revenus des artisans Depuis 1973, les régimes de retraite de base des artisans et des commerçants sont alignés sur le régime général des salariés, et fonctionnent en annuités. Le montant des droits acquis par un assuré dépend de la durée de carrière et de la moyenne des meilleurs revenus (RAM).	244 ko
Novembre 2009 Référence : 37	La forte diminution des retraites anticipées en 2009 : premières estimations sur les huit premiers mois de l’année La réforme des retraites de 2003 (loi 2003-775 du 21 août 2003) a donné la possibilité aux assurés ayant commencé à travailler très jeune et réalisé une carrière longue de prendre leur retraite avant 60 ans sous certaines conditions de durée d’assurance et de durée cotisée. Le dispositif a connu un franc succès, notamment au RSI avec plus de 90 000 bénéficiaires entre 2004 et 2008.	122 ko
Octobre 2009 Référence : 35	Les perspectives financières des régimes du RSI : Commission des comptes de la sécurité sociale - septembre 2009 Prévisions élaborées par le RSI et la Direction de la Sécurité Sociale en vue de la Commission des comptes de la Sécurité Sociale de septembre 2009.	243 ko
Octobre 2009 Référence : 33	Quelques facteurs explicatifs de la croissance des soins de ville remboursés par le RSI en 2008 (France entière) En 2008, le RSI a versé à ses ressortissants un peu plus de 2,8 milliards d’euros de prestations entrant dans le champ des soins de ville, hors indemnités journalières, soit une progression de +2,6% par rapport à 2007. Cette croissance peut s’expliquer par différents facteurs ; l’augmentation du nombre de bénéficiaires ayant recours aux soins, la progression de la consommation moyenne individuelle, ou encore, une modification du taux de prise en charge.	199 ko
Février 2009 Référence : 28	- Evolution des comportements de départ en retraite des artisans et des commerçants Les dernières réformes des régimes de retraite tentent d’infléchir les comportements de départ en retraite des assurés. Or d’autres effets peuvent influencer les départs en retraite. Ainsi, on constate de profondes mutations dans les parcours professionnels, que ce soit pour les salariés ou des personnes exerçant une activité indépendante, notamment sur les débuts d’activité.	228 ko
Décembre 2008 Référence : 25	- Les engagements des régimes complémentaires vieillesse du RSI Les régimes complémentaires vieillesse du RSI fonctionnent en répartition provisionnée. Ainsi, les réserves qu’ils ont accumulées depuis leur création peuvent être mises en regard de cette dette comme pour les régimes de retraite facultatifs, mais contrairement à ces derniers, on ne s’attend pas à une couverture complète des engagements puisqu’il s’agit de régimes de sécurité sociale gérés pour l’essentiel en répartition.	193 ko
Octobre 2008 Référence : 23	- Quelques facteurs explicatifs de la croissance des soins de ville remboursés par le RSI en 2007 (France métropolitaine) En 2007, le Régime Social des Indépendants a versé à ses ressortissants près de 3 milliards d’euros de prestations entrant dans le champ des soins de ville, soit une augmentation de +5,1% par rapport à 2006. Cette croissance peut s’expliquer par plusieurs facteurs ; le nombre de bénéficiaires ayant eu recours aux soins a augmenté, la consommation moyenne par consommant a augmenté, ou alors, le taux de remboursement a été modifié.	118 ko
Septembre 2008 Référence : 22	- Les spécificités des indépendants dans l'aspiration à la retraite Selon l’enquête Share, menée en 2004 dans dix pays européens, sur la population des 50 ans et plus, les indépendants seraient moins enclins à vouloir partir le plus tôt possible en retraite. Les conditions de travail et l’état de santé sont deux facteurs qui peuvent expliquer la préférence pour une retraite précoce.	72 ko
Avril 2008 Référence : 18	- La validation de trimestres d'assurance aux régimes vieillesse de base du RSI Les artisans et les commerçants cotisent sur leur revenu professionnel qui, certaines années, peut-être très faible, voire nul ou négatif. L’assiette minimale de cotisation équivalente à 200h de SMIC ne permet de valider qu’un seul trimestre de cotisations dans le régime, même si l’intéressé a travaillé à temps complet durant l’année.	69 ko
Février 2008 Référence : 16	- Les effets attendus de la réforme de 2007 sur les perspectives du régime complémentaire des artisans Le régime complémentaire vieillesse des artisans (RCO) a connu depuis 1997 une série de réformes qui lui ont permis de redresser significativement ses résultats sans toutefois assurer complètement son équilibre à long terme. Le bilan fait en 2007 a montré que compte tenu des dispositions prises lors du plan quinquennal arrêté en 2002, les réserves du régime seraient épuisées à partir de 2032. A cette date, le régime serait donc dans l’incapacité de servir la totalité des prestations de ses retraités. Les administrateurs ont une nouvelle fois pris des mesures pour renforcer l’équilibre du régime. Au total, la réforme 2007 devrait permettre de reculer de plusieurs années la date d’extinction des réserves, respectant ainsi les nouveaux critères de pilotage du régime.	84 ko
Janvier 2008 (réédition août 2008) Référence : 13	- Les retraités du RSI parmi l’ensemble des retraités français Le RSI sert à ses retraités une pension au titre de leurs périodes d’activité non-salariée. Mais nombre d’indépendants ont également effectué une carrière salariale. L’échantillon inter régimes des retraités (EIR), conduit par la DREES, permet de connaître l’ensemble des prestations vieillesse servies aux artisans et aux commerçants.	134 ko
Novembre 2007 Référence : 10	- Les perspectives financières du régime complémentaire vieillesse des commerçants La loi du 21 août 2003, portant la réforme des retraites, a créé un nouveau régime complémentaire obligatoire pour les commerçants (NRCO). Ce nouveau régime, mis en place le 1er janvier 2004, fonctionne par points et en répartition provisionnée. Il s'est substitué au régime complémentaire dit des conjoints (RCO), qui versait un complément de retraite aux assurés mariés, remplissant certaines conditions de durée d'assurance, de mariage et de ressources.	72.2 ko
Octobre 2007 Référence : 9	- La dynamique des prestations vieillesse du RSI Les prestations des régimes vieillesse des artisans et des commerçants se déclinent selon deux étages : les prestations de base et les prestations complémentaires. L’ensemble représente 6,9 milliards d’euros, dont 85% sont servis par les régimes de base et 15% par les régimes complémentaires pour l’année 2006.	112 ko
Septembre 2007 Référence : 8	- Les perspectives financières des régimes du RSI Cette présentation porte en premier lieu sur les régimes de base dont le financement est très spécifique et qui font largement appel à des ressources externes (il s'agit là de la contribution sociale de solidarité des sociétés ou CSSS). Elle porte en second lieu sur les régimes complémentaires d'assurance vieillesse ou d'invalidité et décès qui sont gérés, de façon autonome, et dont le financement est assuré exclusivement par des ressources propres (les cotisations et les produits financiers), gérées dans une perspective de plus long terme.	231 ko
Septembre 2007 Référence : 6	- L'aide à la création d'entreprise : un dispositif efficace Pour le RSI, la charge financière que représentent les exonérations de cotisations accordées aux créateurs d'entreprises, qui ne sont pas compensées par l’Etat, approchera bientôt aujourd’hui les 200 millions d’euros. Il est clair que ces dispositifs jouent un rôle significatif dans la croissance des effectifs du RSI et il est donc important d’en préciser l’impact. Les études menées à partir des informations collectées par le régime montrent d’abord que les chances de survie des entreprises créées à l’aide de ce dispositif sont plus importantes que pour les autres créations d’entreprises.	260 ko
Avril 2007 Référence : 4	- Les perspectives financières du régime complémentaire vieillesse des artisans Le régime complémentaire vieillesse des artisans (RCO), créé en 1979, a connu dès la fin des années 90 ses premières difficultés. Ses administrateurs se sont alors engagés dans un lourd processus de réforme avec la mise en place de bilans et de plans quinquennaux.	145 ko

Tableaux de bord financiers

Janvier 2010 Référence : 40	- Eléments démographiques et financiers – Premiers résultats 2009	139 ko
Décembre 2009 Référence : 38	- Éléments démographiques et financiers - disponibles à fin novembre 2009	255 ko
Septembre 2009 Référence : 32	- Éléments démographiques et financiers - disponibles à fin septembre 2009	238 ko
Juin 2009 Référence : 31	- Éléments démographiques et financiers - disponibles à fin juin 2009	238 ko
Avril 2009 Référence : 30	- Éléments démographiques et financiers - disponibles à fin mars 2009	235 ko
Février 2009 Référence : 29	- Eléments démographiques et financiers – Premiers résultats 2008	242 ko
Décembre 2008 Référence : 26	- Éléments démographiques et financiers disponibles à fin novembre 2008	236 ko
Juillet 2008 Référence : 20	- Éléments démographiques et financiers - disponibles à fin juin 2008	156 ko
Avril 2008 Référence : 17	- Éléments démographiques et financiers - disponibles à fin mars 2008	141 ko
Février 2008 Référence : 15	- Éléments démographiques et financiers - premiers résultats 2007	157 ko
Décembre 2007 Référence : 11	- Éléments démographiques et financiers disponibles à fin novembre 2007	164 ko
Septembre 2007 Référence : 7	- Éléments démographiques et financiers disponibles à septembre 2007	142 ko
Juin 2007 Référence : 5	- Éléments démographiques et financiers disponibles à mi-juin 2007	148 ko
Avril 2007 Référence : 3	- Éléments démographiques et financiers disponibles à fin mars 2007	123 ko

Bilans annuels

Juillet 2010 Référence : 47	- Les prestations vieillesse des régimes de base du RSI en 2009 L’évolution des prestations vieillesse versées au titre du régime de base de droit direct du RSI a été impactée en 2009 par la baisse des retraites anticipées. La démographie demeure cependant la principale contribution à la croissance des prestations de droit direct. L’effet de la pension moyenne est toujours un moteur de croissance des prestations pour les artisans et un frein pour les commerçants. Pour les bénéficiaires de droits de réversion, la pension moyenne réelle est en diminution tant pour les artisans que pour les commerçants.	123 ko
Novembre 2009 Référence : 36	- Les prestations vieillesse du RSI en 2008 En 2008, les régimes vieillesse des artisans et des commerçants du RSI ont versé 7,5 milliards d’euros à leurs pensionnés, soit une progression de +4,2% par rapport à l’année 2007. Depuis l’année 2004, les prestations vieillesse ont connu une accélération de leur croissance. Cette tendance marque l’arrivée à l’âge de la retraite des premières générations du baby-boom ainsi que la mise en oeuvre du dispositif de retraites anticipées en 2004.	226 ko
Octobre 2009 Référence : 34	- La population couverte en maladie par le RSI en 2008 En 2008, près de 3,4 millions de personnes sont protégées par l’Assurance maladie du RSI, soit plus de 5% de la population française. 38% sont des artisans, 46% des commerçants et 16% des professions libérales. En hausse de 3,5% sur un an à fin décembre 2008, cette population conserve une croissance dynamique...	400 ko
Décembre 2008 Référence : 27	- Une croissance forte de la population couverte en maladie par le RSI en 2007 En 2007, l’Assurance Maladie du RSI protége près de 3,3 millions de personnes, soit plus de 5% de la population française. En 2007, la croissance exceptionnellement forte de la population couverte en maladie par le RSI, +4,4%, s’explique principalement par celle des assurés en activité (+6,4%) du fait de la modification des règles conditionnant l’ouverture des droits aux prestations des bénéficiaires de l’ACCRE (Aide aux Chômeurs Créateurs et Repreneurs d’Entreprises) depuis le 1er janvier 2007.	170 ko
Octobre 2008 Référence : 24	- Les prestations vieillesse du RSI en 2007 Les prestations vieillesse des régimes du RSI ont connu à nouveau en 2007 une croissance élevée (+4,6%), même si elle est moins forte que celle de l’année 2006 (+4,9%), qui marquait l’arrivée à l’âge de 60 ans de la 1ère génération du baby-boom. La hausse des prestations en 2007 est toujours soutenue par un effet démographique important.	232 ko
Septembre 2008 Référence : 21	- Bilan de la réforme des retraites La réforme des retraites d’août 2003 modifiant les règles relatives aux pensions de réversion des régimes de base a été mise en oeuvre courant 2005. Ce troisième volet du bilan de la réforme des retraites porte sur les droits dérivés liquidés par le RSI entre juillet 2005 et juin 2007. Avec l’abaissement de la condition d’âge requise pour bénéficier d’une pension de réversion, la réforme a ouvert ce droit à une population plus large.	83 ko
Juillet 2008 Référence : 19	- La dynamique des bénéficiaires de la CMU Au cours de ces dernières années, les effectifs de bénéficiaires de la Couverture Maladie Universelle Complémentaire, ou CMU-C, ont fortement progressé et de façon continue au RSI : de 8% à 11% de croissance annuelle entre 2003 et 2007.	213 ko
Janvier 2008 Référence : 14	- Bilan de la réforme des retraites : Le dispositif de la surcote en 2006 La dimension financière ainsi que le cap symbolique des 60 ans jouent évidemment leurs rôles dans le processus de décision de départ à la retraite. Le dispositif de surcote, mis en application en 2004, vise à retarder le départ en retraite au-delà du moment où les conditions de référence (60 ans et 160 trimestres d’assurance) sont remplies...	83 ko
Décembre 2007 Référence : 12	- Bilan de la réforme des retraites : Les départs anticipés en 2006 La loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites a ouvert la possibilité aux assurés ayant commencé leur activité très jeunes et justifiant d’une longue carrière de prendre leur retraite dès 56 ans. Avec 55 000 bénéficiaires de cette mesure entre 2004 et 2006, les retraites anticipées représentent 20 % de l’ensemble des départs annuels à la retraite du RSI.	71 ko
Mars 2007 Référence : 2	- Indemnités journalières A la fin de l'année 2002, le dispositif d'indemnisation des arrêts de travail des artisans et des commerçants a été profondément réformé. Le nouveau dispositif, proche de celui du Régime Général, permet le versement des indemnités journalières pendant une période pouvant aller jusqu'à 3 ans.	236 ko
Mars 2007 Référence : 1	- Ondam La loi du 13 août 2004 estime l'impact financier de la réforme d'ensemble du système de soins et d'assurance maladie à 15 milliards d'euros d'ici 2007. Au-delà des mesures structurelles ayant pour objet, un infléchissement des dépenses par le biais des changements de comportements, la loi réforme la gouvernance du système afin d'améliorer son pilotage.	177 ko

Suivis de l'ONDAM

Août 2010	Une progression contenue des soins de ville. A fin juillet 2010, les remboursements de soins de ville du RSI progressent de +2,3% sur les douze derniers mois en données corrigées des jours ouvrés.	109 ko
Août 2010	Des soins de ville qui progressent toujours modérément. A fin juin 2010, les remboursements de soins de ville du RSI progressent de +2,4% sur les douze derniers mois en données corrigées des jours ouvrés.	109 ko
Juillet 2010	La croissance des soins de ville se stabilise à +3,0%. A fin mai 2010, les remboursements de soins de ville progressent de progressent de +3,0% sur les douze derniers mois en données corrigées des jours ouvrés.	82 ko
Juin 2010	Les remboursements de soins de ville s’inscrivent dans la tendance des mois précédents. A fin avril 2010, les remboursements de soins de ville progressent de +3,1% sur les douze derniers mois en données corrigées des jours ouvrés.	112 ko
Mai 2010	Les remboursements de soins de ville s’inscrivent dans la tendance des mois précédents. A fin mars 2010, légère accélération des dépenses de soins de ville : une influence des actes techniques médicaux et de la pharmacie. La progression des remboursements des soins de ville accélère légèrement, +3,4% sur les douze derniers mois en données corrigées des jours ouvrés.	112 ko
Avril 2010	Les remboursements de soins de ville s’inscrivent dans la tendance des mois précédents. A fin février 2010, la progression des remboursements des soins de ville du RSI, +3,0% sur les douze derniers mois en données corrigées des jours ouvrés, reste relativement stable depuis un an.	113 ko
Mars 2010	La croissance des soins de ville se stabilise à +2,8%. A fin janvier 2010, la progression des remboursements de soins de ville du RSI, +2,8% sur les douze derniers mois en données corrigées des jours ouvrés, reste relativement stable depuis décembre 2008 (+2,6% en décembre 2008, en juin 2009 et en décembre 2009).	113 ko
Février 2010	Une progression modérée et stabilisée des remboursements de soins de ville en 2009. En 2009, la progression des remboursements de soins de ville du RSI, +2,8% en données corrigées des jours ouvrés, reste relativement stable par rapport à celle de l’année 2008 (+2,6%).	113 ko
Janvier 2010	Légère accélération de la croissance des soins de ville en fin d’année : une activité épidémique perceptible. Les remboursements de soins de ville du RSI, cumulés de janvier à novembre 2009, augmentent de +3,0% en données corrigées des jours ouvrés. Malgré les effets liés à l’activité épidémique sur les réalisations 2009, les données du mois de novembre s’inscrivent, globalement, dans la tendance des mois précédents.	70 ko
Décembre 2009	La croissance des soins de ville se stabilise à +2,4%... Les remboursements de soins de ville du RSI, cumulés de janvier à octobre 2009, augmentent de +2,4% en données corrigées des jours ouvrés. Les données du mois d’octobre s’inscrivent dans la tendance des mois précédents.	111 ko
Octobre 2009	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI Données à fin septembre 2009 A fin septembre 2009, les remboursements de soins de ville du RSI, cumulés depuis janvier, progressent de +2,4% en données corrigées des jours ouvrés, contre +2,6% le mois précédent.	84 ko
Septembre 2009	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI Données à fin août 2009 A fin août 2009, les remboursements de soins de ville du RSI, cumulés depuis janvier, progressent de +2,6% en données corrigées des jours ouvrés, contre +2,7% le mois précédent, et +2,6% à fin d’année 2008.	82 ko
Août 2009	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI Données à fin juillet 2009 A fin juillet 2009, les remboursements de soins de ville du RSI, cumulés depuis janvier, progressent de +2,7% en données corrigées des jours ouvrés, contre +2,5% en fin de 1er semestre, et +2,6% à fin d’année 2008.	84 ko
Juillet 2009	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI Données à fin juin 2009 A fin juin 2009, la croissance des remboursements de soins de ville retrouve son rythme de la fin de l’année 2008 : +2,6% sur les douze derniers mois, en données corrigées des jours ouvrés, +1,8% en données brutes.	90 ko
Juin 2009	- La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI - Données à fin mai 2009 A fin mai 2009, la croissance des remboursements de soins de ville s’accélère légèrement : +2,8% sur les douze derniers mois, en données corrigées des jours ouvrés, +2,1% en données brutes, contre +2,6% à fin 2008.	89 ko
Mai 2009	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI - Données à fin avril 2009 A fin avril 2009, la croissance des remboursements de soins de ville poursuit sa décélération : +2,2% sur les douze derniers mois, en données corrigées des jours ouvrés, +1,5% en données brutes, contre +2,6% à fin 2008.	160 ko
Avril 2009	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI - Données à fin mars 2009 A fin mars 2009, la croissance des remboursements de soins de ville poursuit sa décélération : +2,1% sur les douze derniers mois, en données corrigées des jours ouvrés (+2,5% en données brutes) contre +4,4% en fin de 1er trimestre 2008.	155 ko
Février 2009	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI - Données à fin janvier 2009 A fin janvier 2009, la croissance des remboursements de soins de ville continue à fléchir : +2,6% sur les douze derniers mois, en données corrigées des jours ouvrés, contre +4,1% à fin janvier 2008.	155 ko
Janvier 2009	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI - Données de l’année 2008 En 2008, la progression des remboursements de soins de ville du RSI s’infléchit significativement par rapport à l’année précédente : 2,6% en données corrigées des jours ouvrés contre 5,1% au titre de l’année 2007.	156 ko
Décembre 2008	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI - Données à fin novembre 2008 Depuis le début de l’année 2008, les remboursements de soins de ville du RSI poursuivent leur progression, malgré un infléchissement significatif. A fin novembre 2008, ceux-ci progressent de 2,1% en données corrigées des jours ouvrés, contre 2,4% en fin de 1er semestre, et 5,1% à fin 2007.	156 ko
Novembre 2008	- La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI - Données à fin octobre 2008 Les remboursements de sois de ville 2008 décélèrent depuis le début de l'année, mais restent mdodérés : +2,5 % en données CJO.	155 ko
Ocobre 2008	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI - Données à fin septembre 2008 A fin septembre 2008, les remboursements du RSI cumulés depuis le début de l’année progressent de 2,6% en données corrigées des jours ouvrés, dans le champ de l’ONDAM, par rapport à la même période de l’année précédente (+2,6% en données brutes).	155 ko
Septembre 2008	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI - Données à fin août 2008 Des remboursements en soins de ville en décélération sur les huit premiers mois de l'année, malgré une légère reprise de la consommation médicale sur les tous derniers mois.	168 ko
Août 2008	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI -Données à fin juillet 2008 A fin juillet 2008, les remboursements du RSI cumulés depuis le début de l’année progressent de 2,3%, dans le champ de l’ONDAM, par rapport à la même période de l’année précédente. A la fin du 1er semestre, cette évolution était de +2,5% (+4,0% à fin décembre 2007). Ce ralentissement concerne principalement les soins de ville.	154 ko
Juillet 2008	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI - Données à fin juin 2008 A fin juin 2008, les remboursements du RSI des 12 derniers mois progressent, dans le champ de l’ONDAM, de 3,0% en données corrigées des jours ouvrés (3,4% en données brutes) contre 3,5% à la fin du 1er trimestre 2008, et 4,0% à fin décembre 2007. Ce ralentissement concerne principalement les soins de ville.	153 ko
Mai 2008	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI - Données à fin avril 2008 A fin avril 2008, les remboursements du RSI des 12 derniers mois se maintiennent, dans le champ de l’ONDAM, à 3,5% en données corrigées des jours ouvrés (3,9% en données brutes) contre 4,0% à fin décembre 2007. Ce ralentissement concerne les soins de ville, mais aussi les établissements publics et médico-sociaux.	146 ko
Avril 2008	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI - Données à fin mars 2008 A fin mars 2008, les remboursements du RSI des 12 derniers mois progressent, dans le champ de l’ONDAM, de 3,5% en données corrigées des jours ouvrés (3,8% en données brutes) contre 3,7% le mois dernier et 4,0% à fin décembre 2007. Ce ralentissement concerne principalement les soins de ville.	146 ko
Mars 2008	La conjoncture des dépenses d’assurance maladie du RSI - Données à fin février 2008 A fin février 2008, les remboursements du RSI des 12 derniers mois progressent, dans le champ de l’ONDAM, de 3,7% en données corrigées des jours ouvrés (4,1% en données brutes) contre 4,0% à fin décembre 2007 (4,2% en données brutes). Ce ralentissement concerne aussi bien les soins de ville que les établissements.	145 ko